Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART AU QUOTIDIEN
VERNOCHET Jean-François

Numéro de dépôt :
96624770
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque L'ART AU QUOTIDIEN

Déposée le 7 mai 1996 par VERNOCHET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « L'ART AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est VERNOCHET Jean-François, domicilié(e) 74, rue Principale, 60210 BRIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNOCHET Jean-François - France.

La marque L'ART AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 7 mai 2006.

VERNOCHET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE DU LIN , ea expression d'artistes , LE NET DES PROFESSIONNELS , KON & SENS K&S , FAITES VOUS UN BEL AUJOURD'HUI , L'ART EPHEMERE , AIR BAG , EXPRESSION D'ARTISTES


VERNOCHET Jean-François - 74, rue Principale, 60210 BRIOT - France


VERNOCHET Jean-François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier; produits de l'imprimerie; articles pour reliure photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, pochettes, emballage en matières plastiques, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes non en métaux précieux, beurriers, bols, cafetières non électriques non en métaux précieux, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) plats non en métaux précieux, récipients à boire, services (vaisselle), services à café, services à thé, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à usage de linge de maison, linge de table, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, gants de toilette, linge de bain, serviettes de toilette, draps, linge de lit, housses d'oreillers, taies d'oreillers; couvertures de lit et de table

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).